Assurance de choses

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Assurance de choses

Autorenschaft: Christian Ammann | Fulvio Elia | Thomas Gallati | Laszlo Scheda
Redaktion: Thomas Hirt

Le manuel «Assurance de choses» est l’un des livres majeurs sur l’industrie suisse de l’assurance. Il se veut à la fois ouvrage didactique pour la formation professionnelle supérieure et ouvrage de référence au quotidien pour les spécialistes.
Cette troisième édition présente une mise à jour des principaux thèmes, lesquels ont été complétés par des questions d’actualité.

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Signalons tout particulièrement :
• le système dual de l’assurance suisse qui repose à la fois sur les assureurs de droit public et sur ceux de droit privé;
• l’assurance des dommages naturels ainsi que ses adaptations découlant des prescriptions de la Finma;
• la couverture élargie (extended coverage) étendue aux risques non énoncés, aux tremblements de terre et aux actes de terrorisme;
• l’assurance vol et l’assurance bris de glaces;
• l’assurance tous risques;
• l’assurance pertes d’exploitation vue sous l’angle de l’économie d’entreprise;
• les solutions en pool, en particulier le Pool pour les dommages naturels et le Pool pour les risques nucléaires;
• la réassurance.
Nous avons également revu et complété les questions de révision posées à la fin de chaque chapitre et, en réponse aux nombreuses demandes en ce sens, avons inséré des solutions-types à la fin du manuel. Des études de cas portant sur des problématiques typiques en assurance de choses viennent enrichir le tout.

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Inhaltsverzeichnis

1. L’importance de l’assurance de choses en Suisse (23 Seiten)
1.1 Introduction
1.2 L’histoire de l’assurance de choses
1.3 La notion d’assurance
1.4 La classification de l’assurance et sa signification
1.5 L’assurance de choses de droit privé et ses bases légales
1.6 L’assurance des bâtiments (droit public) et l’assurance des biens meubles (droit privé)
1.7 Importance économique

2. Risques et dommages assurés (10 Seiten)
2.1 Risques assurés
2.2 Dommages assurés
2.3 Exclusions générales

3. Choses assurées (11 Seiten)
3.1 Bâtiments
3.2 Autres choses (installations fixes en plein air)
3.3 Biens meubles
3.4 Choses spéciales, frais et produits
3.5 Propriété de tiers
3.6 Autres particularités

4. Principes d’évaluation et valeur de remplacement (34 Seiten)
4.1 Valeur d’assurance, somme d’assurance et valeur de remplacement
4.2 Évaluation de choses assurées et leur valeur de remplacement
4.3 Détermination de la valeur exacte en cas de sinistre

5. Lieu d’assurance (7 Seiten)
5.1 Couverture d’assurance sur le lieu d’assurance
5.2 Lieu d’assurance en assurance des bâtiments
5.3 Assurance externe
5.4 Libre circulation entre les différents sites
5.5 Restriction de l’assurance des dommages naturels à la Suisse
5.6 Importance du lieu d’assurance pour le calcul de la prime

6. Primes (6 Seiten)
6.1 Bases de calcul des primes
6.2 Mode de calcul des primes
6.3 Délais pour le paiement des primes

7. Droits et obligations pendant la durée du contrat (17 Seiten)
7.1 Obligations et devoirs de diligence
7.2 Diminution, aggravation et prévention des risques
7.3 Double assurance
7.4 Conséquences du non-respect des obligations
7.5 Transfert de propriété
7.6 Conclusion ou dissolution d’un mariage ou d’un partenariat

8. Sinistre (17 Seiten)
8.1 Obligations en cas de sinistre
8.2 Évaluation du dommage
8.3 Calcul de l’indemnité
8.4 Paiement de l’indemnité
8.5 Rapport d’assurance après le sinistre

9. Prescription et déchéance (4 Seiten)
9.1 Prescription de l’indemnité
9.2 Prescription de la prime
9.3 Déchéance du droit à indemnisation

10. Recours (4 Seiten)
10.1 Recours de l’assureur en cas d’acte illicite d’un tiers
10.2 Recours de l’assureur en cas de responsabilité contractuelle d’un tiers

11. Assurance incendie et assurance des dommages naturels (37 Seiten)
11.1 Étendue de la couverture
11.2 Assurance des dommages naturel
11.3 Pool des dommages naturels

12. Choses assurées (6 Seiten)
12.1 Valeurs pécuniaires
12.2 Véhicules automobiles
12.3 Propriété de tiers
12.4 Frais
12.5 Produits

13. Primes (31 Seiten)
13.1 Détermination des primes
13.2 Composition des primes
13.3 Paramètres utilisés pour l’évaluation d’un risque
13.4 Estimation du sinistre maximal
13.5 Détermination du taux de prime et de la prime annuelle

14. Couverture élargie (extended coverage) (16 Seiten)
14.1 Troubles intérieurs et actes de malveillance
14.2 Fuites d’eau d’installations sprinkler
14.3 Dommages dus à l’écoulement de liquides et de masses en fusion
14.4 Collision de véhicules et effondrement de bâtiments
14.5 Contamination radioactive
14.6 Risques non désignés (Tous risques)
14.7 Tremblements de terre et éruptions volcaniques
14.8 Actes de terrorisme

15. Assurance vol (23 Seiten)
15.1 Étendue de la couverture
15.2 Choses assurées
15.3 Lieu d’assurance
15.4 Primes
15.5 Obligations en cas de sinistre

16. Assurance dégâts des eaux (13 Seiten)
16.1 Étendue de la couverture
16.2 Choses assurées
16.3 Lieu d’assurance
16.4 Primes
16.5 Obligations légales en cas de sinistre

17. Assurance bris de glaces (11 Seiten)
17.1 Étendue de la couverture
17.2 Choses assurées
17.3 Lieu d’assurance
17.4 Primes
17.5 Obligations en cas de sinistre

18. Assurance tous risques (17 Seiten)
18.1 Généralités sur l’assurance tous risques
18.2 Assurance casco ménage
18.3 Assurance des objets de valeur

19. Assurance des pertes d’exploitation (PE) (40 Seiten)
19.1 Définition de l’assurance des pertes d’exploitation
19.2 Condition préalable de couverture
19.3 Assurance des pertes d’exploitation pour une ou plusieurs entreprises
19.4 Pertes d’exploitation et compte de résultat
19.5 Aperçu des différents systèmes de couverture
19.6 Primes
19.7 Sinistre
19.8 Dommages de répercussion
19.9 Dommages d’action réciproque
19.10 Obligations en cas de sinistre
19.11 Franchise

20. Assurance du revenu locatif (6 Seiten)
20.1 Conditions engageant la responsabilité
20.2 Différentes formes possibles de l’assurance du revenu locatif
20.3 Durée de garantie
20.4 Assurance du revenu locatif en assurance PE
20.5 Frais domestiques supplémentaires

21. Assurance de choses de droit public (11 Seiten)
21.1 Réglementation concernant l’assurance de choses dans les différents cantons
21.2 Comparaison des couvertures proposées par l’assurance de choses de droit public et celle de droit privé
21.3 Couverture des tremblements de terre des assureurs immobiliers cantonaux

22. Genres de contrat et formes de couverture en assurance de choses privée (22 Seiten)
22.1 Importance et nature juridique de la proposition, de la couverture provisoire et de la police d’assurance
22.2 Formes et étendue de la couverture
22.3 Coassurance
22.4 Formes spéciales de couverture en assurance de choses privée3 Mitversicherung
22.4 Spezielle Deckungsformen der privaten Sachversicherung

23. Réassurance (27 Seiten)
23.1 Formes de maîtrise des risques pour les assureurs
23.2 Réduction des risques grâce à la couverture de réassurance
23.3 Solutions en pool

24. Associations des assureurs de choses (5 Seiten)
24.1 Associations des assureurs de choses de droit privé
24.2 Associations des assureurs de choses de droit public

25. Assurance de choses et prévention des sinistres (4 Seiten)
25.1 Relation entre assurance de choses et prévention des sinistres
25.2 Centre d’information en matière de prévention des sinistresverhütung

26. Fiscalité des produits d’assurance (4 Seiten)
26.1 Droit de timbre sur les primes d’assurance
26.2 Contribution pour le service du feu calculée à partir de la somme d’assurance
26.3 Émolument de surveillance

27. Histoire de l’assurance de choses (6 Seiten)
27.1 Assurance incendie
27.2 Assurance vol
27.3 Assurance dégât des eaux
27.4 Assurance bris de glaces
27.5 Assurance pertes d’exploitation

28. Études de cas (16 Seiten)
1 Principes d’évaluation
2 Assurance avec date critère
3 Incendie I
4 Incendie II
5 Vol
6 Bris de glaces
7 Objets de valeur
8 Perte d’exploitation

29. Annexe (44 Seiten)
Indications bibliographiques
Solutions des études de cas
Abréviations
Index

Bibliografische Angaben

Auflage: 1re édition 2018

Umfang: 494 Seiten, A4, broschiert

ISBN: 9783715576992

Art. Nr.: 15962

Code: VBV 109

Sprache: Französisch

Reihe: expert@insurance

Zielgruppe

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