Responsabilité civile III: Assurances des véhicules

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Responsabilité civile III: Assurances des véhicules

Autorenschaft: René Beck

Dans le domaine de l’assurance de patrimoine, l’AFA publie une oeuvre complète qui se compose thématiquement comme suit:

Tome I: histoire, évolution, fonction et fondements du droit suisse de la responsabilité civile.

Tome II: la gestion des risques en assurance de la responsabilité civile. Traitement des nouveaux risques de responsabilité civile. Généralités sur l’assurance de la responsabilité civile. Les différentes branches de l’assurance de la responsabilité civile.

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Programmes internationaux d’assurance de la responsabilité civile.

Tome III: l’assurance des véhicules automobiles, des aéronefs, des bateaux ainsi que les fondements légaux y afférents.

Le présent manuel est consacré aux dispositions légales relatives à la responsabilité relevant de l’assurance des véhicules automobiles, de l’assurance des aéronefs et de l’assurance des bateaux ainsi qu’à l’articulation de ces couvertures d’assurance. Sont également décrites les différentes formes d’assurance casco et d’assurance accidents des occupants, lesquelles doivent généralement être souscrites en combinaison avec l’assurance responsabilité civile obligatoire du mode de transport concerné.

Complément du tome I (Droit de la responsabilité civile) et du tome II (Assurance de la responsabilité civile), le présent manuel entend transmettre les connaissances nécessaires pour l’exercice de leur métier dans cette branche très étendue aux collaborateurs du secteur de l’assurance spécialisés en assurance de la responsabilité civile et en assurances des différents véhicules considérés. 

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Inhaltsverzeichnis

1. L'assurance responsabilité civile des véhicules à moteur (35 Seiten)
1.1 Tour d'horizon de l'assurance responsabilité civile des véhicules à moteur
1.2 Dommages découlant de l'emploi d'un véhicule à moteur
1.3 Dommages découlant d'un accident de la circulation causé par un véhicule qui n'est pas à l'emploi
1.4 Dommages consécutifs à l'assistance prêtée lors d'un accident
1.5 Responsabilité des détenteurs de véhicules à moteur (article 61 LCR)
1.6 Le véhicule automobile
1.7 Véhicule à l'emploi et risque inhérent à l'emploi d'un véhicule
1.8 Personnes potentiellement actionnables (légitimation passive)
1.9 Les lésés (légitimation active)
1.10 Pluralité de personnes tenues à réparation (solidarité des personnes civilement responsables)
1.11 Exclusion et atténuation de la responsabilité civile du détenteur
1.12 Le domaine d'application de dispositions de responsabilité civile de la LCR
1.13 Réparation du dommage
1.14 L'assurance responsabilité civile des véhicules à moteur - Récapitulatif

2. L'assurance des véhicules automobiles (53 Seiten)
2.1 Evolution de l'assurance des véhicules automobiles
2.2 Les fondements légaux de l'assurance de la responsabilité civile des véhicules automobiles
2.3 Dispositions communes relatives à l'assurance des véhicules automobiles
2.4 Assurance de la responsabilité civile des véhicules automobiles
2.5 Assurance casco des véhicules automobiles
2.6 Assurance assistance pour véhicules automobiles
2.7 Assurance accidents des occupants de véhicules automobiles
2.8 L'assurance des véhicules à moteur - Récapitulatif

3. Assurance responsabilité civile des aéronefs (22 Seiten)
3.1 Conception dualiste de la responsabilité civile des aéeronefs
3.2 La responsabilité civile pour les dommages causés au sol
3.3 La responsabilité civile à l'égard des passagers
3.4 L'assurance responsabilité civile des aéronefs - Récapitulatif

4. L'assurance d'aéeronefs (28 Seiten)
4.1 Les fondements légaux de l'assurance de la responsabilité civile des aéronefs
4.2 Dispositions d'assurance communes
4.3 L'assurance responsabilité civile des aéronefs
4.4 L'assurance casco des aéronefs
4.5 L'assurance des aéronefs contre les accidents des occupants
4.6 L'assurance des aéronefs - Recapitulatif

5. L'assurance responsabilité civile des bateaux (3 Seiten)

6. L'assurance des bateaux (17 Seiten)
6.1 Les fondements légaux de l'assurance de la responsabilité civile des bateaux
6.2 Dispositions d'assurance communes
6.3 L'assurance de la responsabilité civile des bateaux
6.4 L'assurance casco des bateaux
6.5 L'assurance-accidents des bateaux
6.6 L'assurance des bateaux - Récapitulatif

Bibliografische Angaben

Auflage: 2ème édition inchangée 2017

Umfang: 166 Seiten, A4, broschiert

ISBN: 9783715575155

Art. Nr.: 15089

Code: VBV 404

Sprache: Französisch

Reihe: expert@insurance

Zielgruppe

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